1. Éditeur du site

Le site Kitchen Designer est édité par :

• Dénomination : Kitchen Designer / [Nom légal de l’entreprise à compléter]
• Forme juridique : [à compléter]
• SIRET / SIREN : [à compléter]
• RCS / RM : [à compléter si applicable]
• Capital social : [à compléter si société]
• Adresse du siège : [à compléter]
• Email : contact@kitchen-designer.org
• Téléphone : [à compléter si affichage souhaité]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

• Nom : [Nom du responsable à compléter]
• Qualité : [Gérant / Président / Entrepreneur individuel / autre]
• Contact : contact@kitchen-designer.org

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur à compléter — exemple : STRATO / autre]
• Adresse : [adresse de l’hébergeur à compléter]
• Téléphone : [à compléter si disponible]
• Site web : [à compléter]

5. Responsabilité éditoriale

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Kitchen Designer s’efforce de proposer des contenus utiles, clairs et actualisés, mais ne peut garantir l’exactitude permanente, l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de toutes les informations publiées.

Les conseils, analyses, scores, contenus ou résultats de matching proposés par le site ne remplacent pas un devis contractuel, une étude technique complète, une visite sur place, une prise de cotes ou les engagements écrits d’un professionnel qualifié.

6. Rôle de Kitchen Designer dans la mise en relation

Kitchen Designer peut faciliter la mise en relation entre un porteur de projet cuisine et des professionnels susceptibles de correspondre à sa demande.

Sauf accord écrit distinct, Kitchen Designer n’est pas partie au contrat éventuellement conclu entre l’utilisateur et le professionnel. Les devis, commandes, prix, délais, travaux, livraisons, poses, garanties, assurances et services après-vente relèvent du professionnel concerné.

8. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site, notamment textes, images, graphismes, interfaces, logos, noms, bases de données, méthodes, grilles de scoring, éléments techniques et contenus éditoriaux, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, extraction, diffusion, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi.

9. Marques, noms commerciaux et références citées

Les marques, enseignes, logiciels, services, noms commerciaux ou références éventuellement cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Leur mention peut être faite à titre informatif, sectoriel, éditorial, technique ou commercial selon le contexte. Sauf indication contraire explicite, leur présence ne signifie pas nécessairement l’existence d’un partenariat, d’une affiliation ou d’une validation officielle.

10. Données personnelles

Kitchen Designer peut collecter et traiter des données personnelles dans le cadre des formulaires, demandes de contact, demandes de projet, services de matching, accompagnement, statistiques, sécurité du site et amélioration du service.

Pour plus d’informations sur les finalités, durées de conservation, destinataires, droits des utilisateurs et modalités de contact, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité du site.

• Responsable du traitement : Kitchen Designer / [Nom légal à compléter]
• Email de contact : contact@kitchen-designer.org
• Page dédiée : Politique de confidentialité

11. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité, à la mesure d’audience, à l’amélioration du service, à l’affiliation, à la publicité ou à certains services tiers.

Certains traceurs peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur. L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau ou l’outil de gestion des cookies prévu sur le site.

14. Services professionnels, visibilité et contenus sponsorisés

Kitchen Designer peut proposer aux professionnels des services de visibilité, d’abonnement, de fiche enrichie, de mise en avant, d’accompagnement digital ou de participation à des opérations promotionnelles.

Les services de visibilité ou espaces sponsorisés sont distingués, autant que possible, des critères utilisés pour l’analyse de compatibilité ou le matching projet.

15. Réclamations et contact

Pour toute question relative au site, à un contenu, à une donnée personnelle, à une fiche professionnelle ou à une demande de mise en relation, l’utilisateur peut contacter :

• Email : contact@kitchen-designer.org
• Site : kitchen-designer.org
• Délai de réponse indicatif : [à compléter]

16. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec un consommateur, celui-ci peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Kitchen Designer.

• Médiateur : [à compléter]
• Adresse : [à compléter]
• Site du médiateur : [à compléter]

17. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de difficulté, les parties rechercheront d’abord une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes selon les règles légales applicables.

18. Modification des mentions légales

Kitchen Designer se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales afin de les adapter à l’évolution du site, de ses services, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle disponible sur le site au moment de la consultation.